Modèle à compléter · les champs entre crochets sont à remplacer
En-tête
Procès-verbal de la réunion [ordinaire / extraordinaire] du CSE de [nom de l’entreprise], tenue le [date] à [lieu ou visioconférence].
Présents
Président : [nom]. Membres titulaires : [noms]. Membres suppléants : [noms]. Représentants syndicaux : [noms]. Excusés : [noms].
Ordre du jour
1. Approbation du procès-verbal de la réunion du [date]. 2. [point]. 3. [point]. 4. Questions diverses.
Échanges et décisions
Point [numéro] : [résumé des échanges]. Délibération : [texte de la décision]. Vote : pour [nombre], contre [nombre], abstention [nombre].
Clôture
La séance est levée à [heure]. Le secrétaire : [nom et signature].